Informations selon § 5 DDG:

Corthogreen BV
IJsselweg 45
NL – 7061 XV Terborg

Contact:

T. +31 (0)315 345 113
E. info@corthogreen.com
W. www.corthogreen.com

Taxe sur le chiffre d’affaires:

Numéro d’identification TVA conformément au §27 a de la loi sur la TVA :
NL819277848B01

Responsable du contenu selon § 18 Abs. 2 MStV :
Corthogreen BV
IJsselweg 45
NL – 7061 XV Terborg

K.v.K. Midden Gelderland 0911 2981

Membre du PSI. 45939

No. de la Rabobank 3002.24.176
IBAN. NL16RABO0300224176
BIC : RABONL2U

Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut dans les mentions légales.

Nous ne sommes pas prêts ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les services de santé (DDG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 de la DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons pas non plus nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la création du lien afin de vérifier qu’elles ne présentaient pas d’infraction à la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création du lien.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la prise de connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.